Base
Priam3 		Affiner la recherche

Nouvelle recherche 		50 / 96
   N° versementService origine Début  Fin 
1 19770072Intérieur ; Direction Générale des Collectivites Locales ; Sous-Direction Equipement, Développement19481965
2 19770081Intérieur ; Direction Générale des Collectivites Locales ; Sous-Direction des Elus Locaux et de la Fonction Publique Territoriale ; Bureau Réglementation, Statuts (1961-1980) - Bureau Réglementation, Statuts du Personnel Communal (1981-1982) - Bureau Statuts, Réglementation (1983-)19451967
3 19770089Intérieur ; Direction Générale des Collectivites Locales ; Sous-Direction Equipement, Développement19501975
4 19770095Intérieur ; Direction Générale des Collectivites Locales ; Sous-Direction des Finances Locales et de l'Action Economique ; Bureau Affaires Budgetaires (1975-1980) - Bureau Budgets Locaux (1981-)19471975
5 19770110Intérieur ; Direction Générale des Collectivites Locales ; Sous-Direction des Competences et des Institutions Locales ; Bureau Urbanisme, Logement19601975
6 19770145Intérieur ; Direction Générale des Collectivites Locales ; Service Region de Paris18931975
7 19770153Intérieur ; Direction Générale des Collectivites Locales ; Sous-Direction Equipement, Développement19501972
8 19770199Jeunesse et Sports ; Direction des sports ; Sous-Direction de la Promotion Sportive ; Bureau médical19441967
9 19770228Jeunesse et Sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chargé de Mission19681973
10 19770291Jeunesse et Sports ; Service de l'Equipement ; Département Technique et Operationnel ; Bureau Operationnel, Nouveaux Systemes de Construction19591971
11 19770534Enseignement supérieur et universités ; Direction des Affaires Générales et Financières ; Sous-Direction de la Prévision ; Bureau Innovation Pédagogique, Techniques Nouvelles d'Enseignement (1975) - Bureau Techniques Nouvelles d'Enseignement (1976-1977)19651974
12 19770703Urbanisme ; Direction de l'urbanisme et des paysages - Direction de l'architecture et de l'urbanisme - Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme19621962
13 19770764Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ; 2e bureau des voies navigables18781975
14 19770911Urbanisme18601966
15 19770988Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des Transports Interurbains de Voyageurs ; Bureau Réglementation, Exploitation (1979) - Bureau Réglementation, Transports Internationaux (1980-1982)19561969
16 19771189Education Nationale18971960
17 19771373Enseignement supérieur et universités ; Direction des Bibliotheques et de la Lecture Publique (1975) - Service des Bibliotheques (1976-1981)19221970
18 19780132Agriculture ; Direction de la Qualité ; Service Veterinaire de la Santé et de la Protection Animales19601978
19 19780191Education Nationale19691975
20 19780341Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseiller technique19691976
21 19780467Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial17851978
22 19780654Intérieur ; Direction Générale de l'Administration ; Direction des personnels, des affaires politiques et de l'administration territoriale ; Sous-Direction des Affaires Politiques ; Bureau Elections, Etudes Politiques19481971
23 19790175Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau Organisation Professionnelle et Commerciale18961974
24 19790300Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne19661979
25 19800031Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables18851945
26 19800273Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet19451974
27 19810075Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet19591974
28 19810274Urbanisme ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet19781981
29 19820025Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne19621975
30 19820051Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables18641979
31 19820076Intérieur ; Direction Générale des Collectivites Locales ; Sous-Direction des Competences et des Institutions Locales ; Bureau Urbanisme, Logement19731979
32 19820078Intérieur ; Direction Générale de l'Administration ; Direction des personnels, des affaires politiques et de l'administration territoriale ; Sous-Direction du Corps Prefectoral et des Administrateurs Civils ; Bureau Sous-Prefets, Administrateurs Civils 1980
33 19820228Intérieur ; Direction Générale de l'Administration ; Direction des personnels, des affaires politiques et de l'administration territoriale ; Sous-Direction du Corps Prefectoral et des Administrateurs Civils ; Bureau Sous-Prefets, Administrateurs Civils 1981
34 19830444Intérieur ; Direction Générale des Collectivites Locales ; Sous-Direction des Elus Locaux et de la Fonction Publique Territoriale ; Bureau Réglementation, Statuts (1961-1980) - Bureau Réglementation, Statuts du Personnel Communal (1981-1982) - Bureau Statuts, Réglementation (1983-)19511981
35 19840238Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains ; Bureau des transports urbains, région parisienne19661982
36 19840244Urbanisme ; Direction de l'urbanisme et des paysages - Direction de l'architecture et de l'urbanisme - Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme19591970
37 19840346Intérieur ; Direction Générale des Collectivites Locales ; Sous-Direction des Finances Locales ; Bureau Relations Financières Entre l'Etat et les Collectivites Territoriales (1975-1980) - Bureau Concours Financiers de l'Etat aux Collectivites Locales (1981-)19551982
38 19840750Jeunesse et Sports19721984
39 19850017Services Communs à la Santé et au Travail ; Direction de l'Administration Générale, du Personnel et du Budget ; Sous-Direction du Personnel ; Bureau P419501983
40 19850198Enseignement supérieur et universités ; Direction Générale des Enseignements Supérieurs et de la Recherche ; Direction Des. Enseignements Supérieurs ; Division de l'Education Permanente ; Bureau Formation Professionnelle, Formation Permanente19711975
41 19850221Agriculture ; Direction de la Qualité ; Service Veterinaire de la Santé et de la Protection Animales ; Bureau Aviculture, Production Porcine19481983
42 19850359Intérieur ; Direction Générale des Collectivites Locales ; Service Publications, Information, documentation19411982
43 19850365Urbanisme ; Direction de l'urbanisme et des paysages - Direction de l'architecture et de l'urbanisme - Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme19821984
44 19850542Jeunesse et Sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Secrétariat Particulier19811984
45 19850549Jeunesse et Sports ; Direction des sports ; Sous-direction des activites sportives ; Bureau des sports de haut niveau19701984
46 19860097Urbanisme ; Direction de l'urbanisme et des paysages - Direction de l'architecture et de l'urbanisme - Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme19561981
47 19860099Urbanisme ; Direction de l'urbanisme et des paysages - Direction de l'architecture et de l'urbanisme - Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme19661980
48 19860186Intérieur ; Direction Générale des Collectivites Locales ; Cabinet19561982
49 19860187Intérieur ; Direction Générale de l'Administration ; Direction des affaires financières, immobilières et sociales ; Sous-Direction des Affaires Immobilières ; Bureau Travaux Neufs (1979-1980) - BureauTravaux (1981-1983) - Bureau Travaux de l'Administration Centrale (1984-1985)19191981
50 19860277Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseiller technique19811986
Lots de réponses  

1-50  51-96 

Requête   (('75 TG ') :CONTX-G )
Relations   Synonymes=1 Spécifiques=9 Génériques=0